Skip to content
  • 12 rue Saint-Maximim 86200 Mouterre-Silly
  • 05 49 98 09 62
  • Rejoignez-nous
MENUMENU
  • Accueil
  • Notre commune
    • Situation géographique
    • Horaires de la Mairie
    • Les élus
    • Commissions
    • Services municipaux
    • Réunion du Conseil Municipal
    • Cimetières
    • Bulletin Municipal
    • Salle des fêtes
    • Carte communale
    • Actualités & événements
  • Démarches administratives
    • Elections
    • Education
    • Carte d’identité et passeport
    • Demande d’acte d’état civil
    • Recensement citoyen
    • Urbanisme
    • Assainissement
  • Vie économique et sociale
    • Maison d’accueil familial
    • Entreprises de la Commune
    • Présence Verte
    • MDS
    • CPAM
    • CAF
    • ADMR
    • Services d’urgence
    • Logement
  • Vie associative
  • Tourisme et patrimoine
    • Patrimoine
    • Hébergements
    • Galerie photos
  • Contact
MENUMENU
  • Accueil
  • Notre commune
    • Situation géographique
    • Horaires de la Mairie
    • Les élus
    • Commissions
    • Services municipaux
    • Réunion du Conseil Municipal
    • Cimetières
    • Bulletin Municipal
    • Salle des fêtes
    • Carte communale
    • Actualités & événements
  • Démarches administratives
    • Elections
    • Education
    • Carte d’identité et passeport
    • Demande d’acte d’état civil
    • Recensement citoyen
    • Urbanisme
    • Assainissement
  • Vie économique et sociale
    • Maison d’accueil familial
    • Entreprises de la Commune
    • Présence Verte
    • MDS
    • CPAM
    • CAF
    • ADMR
    • Services d’urgence
    • Logement
  • Vie associative
  • Tourisme et patrimoine
    • Patrimoine
    • Hébergements
    • Galerie photos
  • Contact

Réunion du Conseil Municipal

  1. Accueil/
  2. Réunion du Conseil Municipal

2023

Liste des délibérations du 17/01/2023
Compte-rendu du 15/12/2022
Liste des délibérations 23/02/2023
Compte-rendu du 17/01/2023

2022

Compte-rendu du 20/01/2022
Compte-rendu du 24/02/2022
Compte-rendu du 03/03/2022
Compte-rendu du 07/04/2022
Compte-rendu du 14/04/2022
Compte-rendu du 10/05/2022
la liste des délibérations du 04/07/2022
Procès-Verbal du 04/07/2022
la liste des délibérations du 08/09/2022
Procès-verbal du 08/09/2022
la liste des délibérations du 06/10/2022
Procès-verbal du 06/10/2022
la liste des délibérations du 17/11/2022
Procès-verbal du 17/11/2022
la liste des délibérations du 15/12/2022

2021

Compte-rendu du 14/12/2021
Compte-rendu du 18/11/2021
Compte-rendu du 14/10/2021
Compte-rendu du 09/09/2021
Compte-rendu du 08/07/2021
Compte-rendu du 10/06/2021
Compte-rendu du 06/05/2021
Compte-rendu du 08/04/2021
Compte-rendu du 16/03/2021
Compte-rendu du 02/03/2021

2020

Compte-rendu du 08/10/2020
Compte-rendu du 07/10/2020
Compte-rendu du 10/07/2020
Compte-rendu du 30/06/2020
Compte-rendu du 09/06/2020
Compte-rendu du 25/05/2020
Compte-rendu du 13/02/2020
Compte-rendu du 23/01/2020

Coordonnées

  • 12 rue Saint-Maximim
    86200 Mouterre-Silly
  • 05 49 98 09 62
  • Rejoignez-nous

Liens

  • Plan de site
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Réalisation

  • Création de site internet et photographe
Gestion des préférences sur les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Préférences
{title} {title} {title}